ChapitreNell'originale: Chap. XXXVIIVariante alternativa in AVN Q41, p. 51: XXXVIa. D’usufruictVariante alternativa in AVN Q41, p. 51: Des usufruictsb

Usufruict c’est avoir droit de jouyr & user des fruicts et proffits d’une chose, qui neantmoings n’appartient a celuy qui a ceAggiunta al di sotto della riga, custodec [p. 137]Interruzione di pagina ce droit, en telle sorte toutesfois que la substance de telle chose ne perisse et ne soit en rien alterée ny diminuée.

L’usufruict se peut constituer par testament, legatTermine: , pactionsTermine: , accords, conventions et stipulationsNell'originale: stipulaonsTermine: , contract de mariage et autres semblables.

La justice peut aussi souvent, adjuger entre Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: lesd heritiers de quelque succession pour bien de paix, a l’un l’usufruict & a l’autre la proprieté.

L’usufrutier est tenu d’user de la chose qu’il jouyt par usement, tout ainsy qu’un bon pere de famille doibt & peut faire en sa mayson pourAggiunta al di sotto della riga, custodee [p. 138]Interruzione di pagina pour entretenement du sien propre, Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: enf faisant deuëment labourer les g–champs, vignes,Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: vignes, champs, et–g prez, & Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: telsh autresNell'originale: aues heritages qu’il jouyt et mesme planter des arbres ou il en faut, conserver ceux qui sont desja plantez, itemTermine: aussi entretenir les maysons couvertesVariante alternativa in AVN Q41, p. 51: , les murs, et hayes des possessions,i & de toutes autres menues reparationsNell'originale: reparaons, et empescher de tout son possible la ruyne des choses de l’usufruict.

L’usement se peut donner en admodiationNell'originale: admodiaonTermine: , louer, vendre, & prester au peril de l’usufructier.

L’usufructier est subjet aux charges du fond de son usufruict, commeNell'originale: come censesTermine: foncieres, pensions, Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: hypoteques,j & autres semblables.

L’usufruict s’esteint par la mort de l’usufructier, & quand le termeAggiunta al di sotto della riga, custodek [p. 139]Interruzione di pagina terme convenu est expiré. Il se perd aussy quand l’usufructier est banny hors du pays pour quelques crimes Variante alternativa in AVN Q41, p. 51: par luy perpetezl.

L’usufructier en mesusantTermine: de la proprieté de la chose qu’il tient par usufruict,Variante alternativa in AVN Q41, p. 52: la perd, commem s’estant esforcé de la vendre, ou la laissant venir en frische deteriorer ou ruyner par faute de menues reparations, qui couppe les arbres fructiers, & ne fait des provinsTermine: aux vignes qui en ont besoin, ou en autre sorte fait le dommage de la proprieté. Il perd aussi son usufruict, non le toutageTermine: , mais la chose a l’endroit de laquelle il y a manqué de son debvoir : car il doit plustost mesliorer la proprieté queNell'originale: qß l’empirer, le tout a la cognoissanceNell'originale: cogce de laOmissione in AVN Q41, p. 52n justice.