ChapitreÀ l’original : Chap. XXXVIIVariante alternative dans AVN Q41, p. 51 : XXXVIa. D’usufruictVariante alternative dans AVN Q41, p. 51 : Des usufruictsb

Usufruict c’est avoir droit de jouyr & user des fruicts et proffits d’une chose, qui neantmoings n’appartient a celuy qui a ceAjout au-dessous de la ligne, réclamec [p. 137]Saut de page ce droit, en telle sorte toutesfois que la substance de telle chose ne perisse et ne soit en rien alterée ny diminuée.

L’usufruict se peut constituer par testament, legatTerme : , pactionsTerme : , accords, conventions et stipulationsÀ l’original : stipulaonsTerme : , contract de mariage et autres semblables.

La justice peut aussi souvent, adjuger entre Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : lesd heritiers de quelque succession pour bien de paix, a l’un l’usufruict & a l’autre la proprieté.

L’usufrutier est tenu d’user de la chose qu’il jouyt par usement, tout ainsy qu’un bon pere de famille doibt & peut faire en sa mayson pourAjout au-dessous de la ligne, réclamee [p. 138]Saut de page pour entretenement du sien propre, Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : enf faisant deuëment labourer les g–champs, vignes,Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : vignes, champs, et–g prez, & Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : telsh autresÀ l’original : aues heritages qu’il jouyt et mesme planter des arbres ou il en faut, conserver ceux qui sont desja plantez, itemTerme : aussi entretenir les maysons couvertesVariante alternative dans AVN Q41, p. 51 : , les murs, et hayes des possessions,i & de toutes autres menues reparationsÀ l’original : reparaons, et empescher de tout son possible la ruyne des choses de l’usufruict.

L’usement se peut donner en admodiationÀ l’original : admodiaonTerme : , louer, vendre, & prester au peril de l’usufructier.

L’usufructier est subjet aux charges du fond de son usufruict, commeÀ l’original : come censesTerme : foncieres, pensions, Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : hypoteques,j & autres semblables.

L’usufruict s’esteint par la mort de l’usufructier, & quand le termeAjout au-dessous de la ligne, réclamek [p. 139]Saut de page terme convenu est expiré. Il se perd aussy quand l’usufructier est banny hors du pays pour quelques crimes Variante alternative dans AVN Q41, p. 51 : par luy perpetezl.

L’usufructier en mesusantTerme : de la proprieté de la chose qu’il tient par usufruict,Variante alternative dans AVN Q41, p. 52 : la perd, commem s’estant esforcé de la vendre, ou la laissant venir en frische deteriorer ou ruyner par faute de menues reparations, qui couppe les arbres fructiers, & ne fait des provinsTerme : aux vignes qui en ont besoin, ou en autre sorte fait le dommage de la proprieté. Il perd aussi son usufruict, non le toutageTerme : , mais la chose a l’endroit de laquelle il y a manqué de son debvoir : car il doit plustost mesliorer la proprieté queÀ l’original : qß l’empirer, le tout a la cognoissanceÀ l’original : cogce de laOmission dans AVN Q41, p. 52n justice.