ChapitreIn der Vorlage: Chap. XXXVIITextvariante in AVN Q41, p. 51: XXXVIa. D’usufruictTextvariante in AVN Q41, p. 51: Des usufruictsb

Usufruict c’est avoir droit de jouyr & user des fruicts et proffits d’une chose, qui neantmoings n’appartient a celuy qui a ceHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodec [S. 137]Seitenumbruch ce droit, en telle sorte toutesfois que la substance de telle chose ne perisse et ne soit en rien alterée ny diminuée.

L’usufruict se peut constituer par testament, legatBegriff: , pactionsBegriff: , accords, conventions et stipulationsIn der Vorlage: stipulaonsBegriff: , contract de mariage et autres semblables.

La justice peut aussi souvent, adjuger entre Textvariante in AVN Q41, p. 51: lesd heritiers de quelque succession pour bien de paix, a l’un l’usufruict & a l’autre la proprieté.

L’usufrutier est tenu d’user de la chose qu’il jouyt par usement, tout ainsy qu’un bon pere de famille doibt & peut faire en sa mayson pourHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodee [S. 138]Seitenumbruch pour entretenement du sien propre, Textvariante in AVN Q41, p. 51: enf faisant deuëment labourer les g–champs, vignes,Textvariante in AVN Q41, p. 51: vignes, champs, et–g prez, & Textvariante in AVN Q41, p. 51: telsh autresIn der Vorlage: aues heritages qu’il jouyt et mesme planter des arbres ou il en faut, conserver ceux qui sont desja plantez, itemBegriff: aussi entretenir les maysons couvertesTextvariante in AVN Q41, p. 51: , les murs, et hayes des possessions,i & de toutes autres menues reparationsIn der Vorlage: reparaons, et empescher de tout son possible la ruyne des choses de l’usufruict.

L’usement se peut donner en admodiationIn der Vorlage: admodiaonBegriff: , louer, vendre, & prester au peril de l’usufructier.

L’usufructier est subjet aux charges du fond de son usufruict, commeIn der Vorlage: come censesBegriff: foncieres, pensions, Textvariante in AVN Q41, p. 51: hypoteques,j & autres semblables.

L’usufruict s’esteint par la mort de l’usufructier, & quand le termeHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodek [S. 139]Seitenumbruch terme convenu est expiré. Il se perd aussy quand l’usufructier est banny hors du pays pour quelques crimes Textvariante in AVN Q41, p. 51: par luy perpetezl.

L’usufructier en mesusantBegriff: de la proprieté de la chose qu’il tient par usufruict,Textvariante in AVN Q41, p. 52: la perd, commem s’estant esforcé de la vendre, ou la laissant venir en frische deteriorer ou ruyner par faute de menues reparations, qui couppe les arbres fructiers, & ne fait des provinsBegriff: aux vignes qui en ont besoin, ou en autre sorte fait le dommage de la proprieté. Il perd aussi son usufruict, non le toutageBegriff: , mais la chose a l’endroit de laquelle il y a manqué de son debvoir : car il doit plustost mesliorer la proprieté queIn der Vorlage: qß l’empirer, le tout a la cognoissanceIn der Vorlage: cogce de laAuslassung in AVN Q41, p. 52n justice.