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SDS NE 4 1.25-1

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, by Adrien Wyssbrod and Grégoire Oguey

Citation: SDS NE 4 1.25-1

License: CC BY-NC-SA

Succession et hérédité ab intestat

1618. Neuchâtel

  • Shelfmark: AEN MJ 17, p. 82–86
  • Date of origin: 1618
  • Substrate: Papier
  • Format h × w (cm): 22 × 32.5
  • Language: French

Edition Text


Chapp.Chappitre XXV.
De la succession
et heredité
ab intestat.


Celuy qui decede sans ordceordonnance
de derniere volonté, Text variant in AVN Q41, p. 32: oua sans avoir puissance
de tester, laisse ab intestat ses biens
a ceux qui ont droit de luy succeder,
selon la coustume de ceste souveraineté,1
les dessendants en ligne droitte b–de parenté
ligitime et naturelleOmitted in AVN Q41, p. 32–b sont admis en
premier rangText variant in AVN Q41, p. 32: lieuc a ladite succession, comme
sont les enfans nez de deux personnes,
en loyal mariage.
ParquoyAddition below the line, catchwordd
[p. 83]Page break

Par quoy selon ladite coustume les
enfans succedent indifferemment par
teste aux biens de pere et de mere.

Et s’il y a enfans de divers mariages,
ceux qui sont du pere, ont tous egale
portion a ses biens, & aussyText variant in AVN Q41, p. 32: ainsi en este de ceux
de la femme.

Et sy les enfans de l’ab intestat
estoyent desja decedez, leurs petit
fils et petites filles viennent a la
succession, et a deffaut de ceux cyText variant in AVN Q41, p. 33: laf
les arriere fils et arriere filles,
par representation & non par teste.

Sy le decedé ab intestat n’a laissé
aucuns dessendants, la succession
remonte aux assendants plus
proches que sont le pere et
la mere, grand pere et grand
mere, retirant un chescun ce qui
meutAddition below the line, catchwordg [p. 84]Page break
meutTerm: de luy, c’est a dire, le pere ayeul
le paternel, la mere ou ayeule le
maternel.

Mais s’il n’y avoit pere nyText variant in AVN Q41, p. 33: neh mere
ny autres assendants, les freres & soeurs
ou leurs fils et filles, et enfans qui
ne seroyent encor destroncquezTerm: & admisText variant in AVN Q41, p. 33: divisi,
luy succedent egalement par souches
sans preference, excluants les autres
qui sont destroncquezTerm: & divis, & tous
autres prochains parents.

Et sy tous les freres & soeurs qui sont
vivants au temps du decez de leurs
freres et soeurs Text variant in : abj intestat sont tous
indivis, et y a enfans d’un de leur frere
mort auparavant, lesdits enfasenfans peuvent
repnterrepresenter leurdit pere et partager
la succession par souches sans
preference avec leurs oncles &
tantes vivants. Mais a leur
deffaut leurs oncles viennent a
ladite succession, et n’en existatsexistants aucun
lesAddition below the line, catchwordk [p. 85]Page break
les cousins germains y sont appellez,
et ainsy successivement, que ce qui
meutTerm: du pere, retourne au paternel
et ainsy Text variant in AVN Q41, p. 33: aussil du maternel.

Les nepveux succedent a leurs
oncles et tantes, et a faute de
nepveux les arriere nepveux &Text variant in AVN Q41, p. 33: oum
cousins germains, qui sont en mesme
degré, et ce par testes et non par
tronc & souches.

A la succession des dessendants
en ligne droitte, le fils vivant
n’exclud point sesText variant in AVN Q41, p. 33: lesn nepveux et
niepces indivis, et le partage
se fait par souches, plusieurs
nepveux ne representent qßque leur
pere Text variant in AVN Q41, p. 33: ou mereo a la succession du bien de
leur grand pereText variant in AVN Q41, p. 33: ou grand merep, avec leurText variant in AVN Q41, p. 33: oncle et tanteq.
Text variant in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
mariage.2r
[p. 86]Page break


Table pour trouver leText variant in AVN Q41, p. 34: les degrez dus parentage tant de consanguinité que
d’affinité, soit en faict de
tesmoignages,Text variant in AVN Q41, p. 34: ou det jugements,Text variant in AVN Q41, p. 34: ou deu
successions &Text variant in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
dev mariages.3

Frères et sœurs Oncle et tante Arrière oncle et arrière tante Fils et fille du frère et de la sœur Fils ou fille des neveux arrière neveux Enfants des arrières neveux 5 3 2 3 4 5 Cousins ou cousines germaines 4 Arrières cousines germaines 5 Enfants du grand oncle et cousines remuées 6 Enfants d’arrière cou- sines remuées 7 8 8 Enfants d’arrières cousins 6 7 Grand bisaïeul et grande bisaïeule 4 Bisaïeul et bisaïeule 3 Grand-père et grand-mère 2 Père et mère 1 Fils et filles 1 Petit-fils et petite-fille 2 Arrière fils et arrière fille 3 Enfants de l’arrière-fils ou fille. Grand arrière fils 4 I II III IV Ligne droite des ascendants Ligne droite des descendants Ligne transversale inégale Le grand oncle et grande tante Enfants du grand oncle et cousines remuées Arrières cousins 6 4 5 Ici se doit mettre ou considérer la personne de laquelle l’on cherche le degré de parentage.

Notes

  1. Text variant in AVN Q41, p. 32: ou.↩
  2. Omitted in AVN Q41, p. 32.↩
  3. Text variant in AVN Q41, p. 32: lieu.↩
  4. Addition below the line, catchword.↩
  5. Text variant in AVN Q41, p. 32: ainsi en est.↩
  6. Text variant in AVN Q41, p. 33: la.↩
  7. Addition below the line, catchword.↩
  8. Text variant in AVN Q41, p. 33: ne.↩
  9. Text variant in AVN Q41, p. 33: divis.↩
  10. Text variant in : ab.↩
  11. Addition below the line, catchword.↩
  12. Text variant in AVN Q41, p. 33: aussi.↩
  13. Text variant in AVN Q41, p. 33: ou.↩
  14. Text variant in AVN Q41, p. 33: les.↩
  15. Text variant in AVN Q41, p. 33: ou mere.↩
  16. Text variant in AVN Q41, p. 33: ou grand mere.↩
  17. Text variant in AVN Q41, p. 33: oncle et tante.↩
  18. Text variant in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
    le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
    que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
    mariage.2.    ↩
  19. Text variant in AVN Q41, p. 34: les degrez du.↩
  20. Text variant in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
  21. Text variant in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
  22. Text variant in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
    de.    ↩
  1. Nouveau paragraphe dans AVN Q41.↩
  2. Ce paragraphe entier n’est présent que dans AVN Q41.↩
  3. La table est représentée sous forme de schéma sur l’ensemble de la page.↩